CARREMENT BELLE
Présentation de la marque CARREMENT BELLE
Déposée le 3 juin 1992 par JAMMES FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CARREMENT BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARREMENT BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARREMENT BELLE est expirée depuis le 15 mai 2022.
JAMMES FRANK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2222623 - Publication au BOPI 2002-05-28
Inscription le 27 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152125 - Publication au BOPI 1992-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499185 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15